DLC MT700 vs SBLC MT760 dans les opérations sur matières premières physiques

Deux instruments dominent le volet paiement des contrats de matières premières physiques : la lettre de crédit documentaire, émise par SWIFT MT700, et la lettre de crédit standby, émise par MT760. On en parle souvent comme s'ils étaient interchangeables. Ils ne le sont pas. L'un est un mécanisme de paiement ; l'autre est une sûreté de paiement. Choisir le mauvais instrument, ou rédiger un contrat qui les confond, est une cause fréquente d'échec à la clôture.

Le crédit documentaire : MT700

Une lettre de crédit documentaire (DLC) est un engagement irrévocable de la banque émettrice de payer le bénéficiaire contre présentation de documents conformes aux termes du crédit. Elle est émise par MT700 (avec les pages de continuation MT701 et le MT707 pour les amendements) et régie par les UCP 600, les Règles et usances uniformes relatives aux crédits documentaires de la CCI, les ISBP 821 fixant la pratique d'examen des documents.

Caractéristiques essentielles pour un vendeur de matières premières :

• Le paiement est déclenché par les documents, pas par la marchandise. Selon l'article 5 des UCP 600, les banques traitent des documents et non des marchandises ou des services.
• Les banques disposent d'un maximum de cinq jours ouvrés après la présentation pour déterminer la conformité (article 14 b).
• Documents habituellement exigés dans un crédit portant sur une cargaison en vrac : facture commerciale, jeu complet de connaissements nets embarqués (ou connaissements de charte-partie, article 22), certificat de qualité et de quantité émis par un inspecteur indépendant, certificat d'origine, liste de colisage ou rapport de creux, document d'assurance en cas de CIF.
• Le crédit peut être confirmé par une banque du pays du vendeur, ce qui ajoute un second engagement de paiement (article 8).
• Le crédit peut être à vue ou à usance, transférable (article 38) ou revolving.

La DLC est l'instrument naturel lorsque le vendeur veut être payé pour une expédition déterminée contre preuve d'embarquement, et que l'acheteur ne veut payer que lorsque les documents convenus existent. Pour les contrats à terme avec enlèvements mensuels, on utilise une DLC revolving ou une série de crédits.

La standby : MT760

Une lettre de crédit standby (SBLC) est elle aussi un engagement bancaire irrévocable, mais elle n'est tirée que si le donneur d'ordre manque à ses obligations. Elle est émise par MT760 (le même type de message que pour les garanties à première demande), généralement soumise aux ISP98 (publication CCI n° 590) ou, plus rarement, aux UCP 600. La garantie à première demande selon les URDG 758 en est la cousine fonctionnelle.

Dans une opération physique, la SBLC se place derrière un autre mode de paiement. Le vendeur expédie, facture et est payé par virement (MT103) dans le délai convenu. Si l'acheteur ne paie pas, le vendeur présente à la banque une déclaration de défaut accompagnée de la facture et tire sur la standby. La SBLC sécurise donc des conditions de compte ouvert ou de paiement différé ; elle n'est pas elle-même le paiement.

Règle : un MT700 paie lorsque le vendeur exécute. Un MT760 paie lorsque l'acheteur n'exécute pas. Un contrat qui prévoit une SBLC « payable contre documents d'expédition » a mal compris son propre instrument.

Où se situent le MT799 et le MT103

Le MT799 est un message interbancaire en format libre. Il sert à un pré-avis de crédit, à une déclaration de disponibilité, de volonté et de capacité (RWA), ou à la confirmation par une banque qu'un compte existe et est approvisionné. Il ne comporte aucune obligation de paiement. Le MT103 est le virement client individuel, le message qui se trouve derrière un virement ordinaire. Dans une procédure saine, ces messages apparaissent dans l'ordre suivant :

1. Contrat de vente signé, définissant l'instrument, les documents et les conditions d'inspection.
2. Pré-avis MT799 facultatif de la banque de l'acheteur à la banque du vendeur.
3. Émission de la DLC (MT700) ou de la SBLC (MT760), souvent rendue opérative par la garantie de bonne exécution du vendeur.
4. Inspection, chargement, documents.
5. Paiement par réalisation du crédit, ou par MT103 avec la standby en garantie de repli.

Comparaison

Points pratiques pour les parties institutionnelles

Opératif ou non opératif. De nombreux contrats de matières premières prévoient un crédit qui devient opératif à réception de la garantie de bonne exécution du vendeur. C'est légitime lorsque la séquence et les délais sont écrits dans le contrat et que les deux banques sont nommées.

Qualité de la banque émettrice. L'engagement ne vaut que ce que vaut la banque. Un vendeur doit exiger un crédit émis par une banque acceptable ou confirmé par une telle banque, et vérifier de façon indépendante le BIC SWIFT et la notation de la banque émettrice.

Précision des documents. Selon les UCP 600, la description des marchandises dans la facture doit correspondre à celle du crédit (article 18 c). Des spécifications telles que « EN 590 10 ppm » ou « ICUMSA 45 » ont leur place dans la description des marchandises du crédit et dans le certificat d'inspection, avec un libellé identique.

Tolérances. Pour une cargaison en vrac, une tolérance de quantité de plus ou moins 5 % est admise sauf stipulation contraire du crédit (article 30 b) ; le prix est alors réglé sur les quantités constatées par l'inspecteur.

Location et « monétisation ». Les offres de location d'une SBLC ou de monétisation d'un MT760 contre commission sont étrangères à la pratique bancaire normale et constituent un schéma de fraude récurrent. Une standby émise pour une opération réelle est liée à cette opération.

Le choix entre MT700 et MT760 est un choix sur qui porte le risque d'exécution et à quel moment. Tranchez-le dans le contrat, nommez les règles, listez les documents et laissez les banques faire ce qu'elles savent faire.